LOGEMENT
17/07/09 - 14:27 ... source : Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement Durables
... du Logement et de l'Urbanisme soulignent que le dispositif qui prévoit la réalisation des travaux d'économies d'énergie dans les logements est un dispositif gagnant/gagnant. En effet, le bailleur réalise des travaux qui permettent des économies sur les factures d'énergie. Lorsque les ...
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10/07/09 - 06:22 ... source : Insee Pays de la Loire
... à 11 h 00 à l'Insee Pays de la Loire (salle D 0063 ) 105, rue des Français Libres - Ile Beaulieu - Nantes Vus du recencement de la population, au 1 er janvier 2006, ...
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09/07/09 - 19:21 ... source : Académie de Toulouse
... de Toulouse, chancelier des universités inaugurera lundi 29 juin 2009 à 10 h 30 le bâtiment C de la résidence universitaire de l'Arsenal, 2 boulevard Armand Duportal à Toulouse Idéalement située au cœur de la ...
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23/06/09 - 10:08 ... source : Ministère du logement et de la ville
... Christine BOUTIN, a signé le 19 juin 2009 l'arrêté portant suspension du conseil d'administration du collecteur Aliance 1% Logement. Cette décision fait suite à l'avis rendu le 16 j ...
15/06/09 - 22:50 ... source : Promotelec
... ¶@ ® 0 M€ = 8 Oà N€ ÍtšÖ០"˜ à3æ ਠ`P Juin 2009 PROMOTELEC DONNE LES CLES DE LA SECURITE ELECTRIQUE Sur 32 millions de logements en France, 7 m illions ont plus ...
Bricolage »    
12/06/09 - 12:55 ... source : La Documentation Française
... Conseil d'État "Droit au logement, droit du logement", à paraître à la Documentation française le 29 juin 2009. Voir le communiqué de presse ainsi que le dossier de presse en PDF > Communiqué de presse Droit au logeme ...
12/06/09 - 00:12 ... source : Conseil d'Etat
... à la crise du logement > Plus d'information Comment loger dignement tous les habitants et ainsi honorer le droit opposable au ...
11/06/09 - 19:40 ... source : Ministère du logement et de la ville
... a pris connaissance du rapport du Conseil d'Etat « droit au logement, droit du logement » rendu public ce 10 juin 2009. Elle salue le travail juridique du Conseil d'Etat qui permettra de faire progresser le droit au logement opposable ...
Christine Boutin »     Politique »     Gouvernement »     Loire »    
15/05/09 - 12:33 ... source : Notaires de France
... Notariat et Ad ValoremLe nombre des ventes concernant les logements occupés diminue à nouveau en 2008. L’étude annuelle publiée conjointement par Ad Valorem et le Conseil supérieur du notariat révèle ainsi que 6,7% des appartements ...
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