LOGEMENT

23/06/09 - 10:08 ... source : Ministère du logement et de la ville

...  juin 2009 l'arrêté portant suspension du conseil d'administration du collecteur Aliance 1% Logement. Cette décision fait suite à l'avis rendu le 16 j ...

Administration »     Bricolage »    

15/06/09 - 22:50 ... source : Promotelec

...  ¶@ ® 0 M€ = 8 Oà N€ ÍtšÖ០"˜ à3æ ਠ`P Juin 2009 PROMOTELEC DONNE LES CLES DE LA SECURITE ELECTRIQUE Sur 32 millions de logements en France, 7 m illions ont plus ...

Bricolage »    

12/06/09 - 12:55 ... source : La Documentation Française

...  logement, droit du logement", à paraître à la Documentation française le 29 juin 2009. Voir le communiqué de presse ainsi que le dossier de presse en PDF > Communiqué de presse Droit au logeme ...

Conseil d'Etat »     Droit au logement »     Bricolage »    

12/06/09 - 00:12 ... source : Conseil d'Etat

...  répondre efficacement à la crise du logement > Plus d'information Comment loger dignement tous les habitants et ainsi honorer le droit opposable au logement ? C'est à cette question majeure que le Conseil d'État consacre ...

Droit au logement »     Bricolage »    

11/06/09 - 19:40 ... source : Ministère du logement et de la ville

...  du Conseil d'Etat « droit au logement, droit du logement » rendu public ce 10 juin 2009. Elle salue le travail juridique du Conseil d'Etat qui permettra de faire progresser le droit au logement opposable ...

Christine Boutin »     Politique »     Gouvernement »     Loire »    

29/05/09 - 12:33 ... source : Insee

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15/05/09 - 12:33 ... source : Notaires de France

...  Notariat et Ad ValoremLe nombre des ventes concernant les logements occupés diminue à nouveau en 2008. L’étude annuelle publiée conjointement par Ad Valorem et le Conseil supérieur du notariat révèle ainsi que 6,7% des appartements ...

Bricolage »    

29/04/09 - 13:28 ... source : Gouvernement de la Roumanie

...  d`une conférence de presse au Palais Victoria, l`adoption par le Gouvernement d`une décision relative à la vente des logements construits par l`ANL aux jeunes se trouvant au commencement de leur carrière professionnelle, dont les revenus ...

28/04/09 - 21:54 ... source : Fondation Abbé Pierre

...  au Grand Lyon, de 9H15 à 12H30. 01/04/2009 À l'occasion de la parution de son 14e Rapport sur l'état du mal-logement, dans un contexte inquiétant de crise économique et sociale, la Fondation Abbé Pierre dénonce ...

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