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CONSOMMATION
02/04/09 - 11:41 ... source : ISO - Organisation internationale de normalisation
...  Saint-Denis, France, mars 2009 L'ISO vient de créer deux nouveaux comités qui élaboreront respectivement des normes pour lutter contre la contrefaçon des biens matériels et contre la fraude. Le comité de projet ISO/CP 246, Dispositifs ...
18/03/09 - 19:02 ... source : Ministère de l'Economie - Industrie
...  Page 1/8 LUC CHATEL SECRETAIRE D 'ÉTAT AUPRES DU MINISTRE DE L 'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE ET DE L 'EMPLOI CHARGE DE L'INDUSTRIE ET DE LA CONSOMMATION , PORTE -PAROLE DU GOUVERNEMENT Dossier de presse Dossier ...
16/03/09 - 11:29 ... source : Ministère de l'Économie
...  consommation, porte-parole du gouvernement, clôturera, mardi 17 mars à Bercy, la séance plénière du Comité national anti-contrefaçon (Cnac), en présence de Bernard Brochand, président du Cnac, et de Benoît Battistelli, secrétaire général du Cnac et ...
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13/02/09 - 10:57 ... source : PSA Peugeot Citroën
...  février 2009. Malgré un contexte très défavorable, marqué par la crise qui frappe l’industrie automobile – un repli prévu de l’activité de l’ordre de -20 % en 2009 – et par une baisse importante des ...
06/02/09 - 00:14 ... source : Mutuelle Nationale des Hospitaliers
...  février, constatent que les adhérents se voient imposer dans leur cotisation l'effet de la contribution de solidarité, soit 3,4 % imposés par les ministres Eric Woerth et Roselyne Bachelot, et votés par le Parlement dans ...
23/12/08 - 10:08 ... source : Préfecture de l'Indre
...  administratifs Enquêtes publiques Marchés publics La lettre de l'Etat M ...
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