CONSOMMATION

07/12/09 - 16:13 ... source : OMPI

...  by INTERPOL and Des décideurs des gouvernements, des services chargés de l'application de la loi, des douanes et du secteur privé sont rassemblés à Cancún pour le 5ème Congrès mondial sur la lutte contre la ...

Congrès »    

04/12/09 - 15:43 ... source : INPI

...  et la sécurité des consommateurs, pour l'innovation et la compétitivité des entreprises, mais aussi pour l'emploi et l'économie des pays, notamment ceux de la zone euro-méditerranéenne. C'est ce constat qui a conduit sept pays (Bulgarie, ...

Coopération »    

25/11/09 - 11:14 ... source : Interpol

...  illicites et de contrefaçon sur Internet a donné lieu à une série d'arrestations et à la saisie de milliers de produits médicaux potentiellement dangereux. Face au nombre sans cesse croissant des sites Web sur lesquels ...

Santé »     Internet »    

28/10/09 - 19:34 ... source : Sénat

...  êtes ici : Actualités > Communiqués Communiqué du 28 octobre 2009 LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON Lancement d'un rapport d'évaluation de la loi du 29 octobre 2007 A l'occasion du deuxième anniversaire de la loi de ...

25/09/09 - 21:16 ... source : Fédération Syndicale Unitaire - FSU

...  Interviews, tribunes, prises de parole Vidéos Archives antérieures au 31 mars 2008 Actions L'agenda FSU Les réunions aux ministères Médias Participation de la FSU Presse Dossiers Education / recherche Retraites Fonction publique / Services publics ...

Pouvoir d'achat »     Retraite »    

25/09/09 - 08:30 ... source : Cap21

...  courtes durées revient à baisser le pouvoir d'achat des victimes déjà touchées par la douleur. CAP21 condamne l'action concertée des parlementaires UMP et du Gouvernement et s'oppose à l'imposition des indemnités journalières pour accident du ...

Accident »     Travail »     Pouvoir d'achat »     Victime »    

08/09/09 - 07:34 ... source : SCPP

...  rendue hier par le Tribunal Correctionnel de Paris à l'encontre du site Radioblog. RadioBlog, fermé depuis 2008 suite à la procédure intentée, proposait illégalement l'écoute en streaming de plusieurs centaines de milliers d'enregistrements musicaux et ...

Tribunal »     Villes »     Paris »     Condamnation »    

31/08/09 - 22:55 ... source : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

...  les bourses sur critères sociaux et le fonds national d'aide d'urgence sont revalorisés. Soit un effort de 50 millions d'euros sur 2009-2010. Communiqué - Valérie Pécresse 31 août 2009 Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur ...

Pouvoir d'achat »     Etudiants »    

31/08/09 - 20:49 ... source : Nouvelle Université

...  les conditions de vie étudiante (P.D.F.) agrandir diminuer imprimer envoyer Rentrée universitaire 2009 : les bourses sur critères sociaux et le fonds national d'aide d'urgence sont revalorisés, soit un effort de 50 millions d'euros sur ...

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