CONSOMMATION

18/02/10 - 02:25 ... source : Microsoft France

... tribunal de grande instance de Bayonne a condamné, le 14 décembre dernier, un revendeur informatique de la région pour contrefaçon de logiciels Microsoft. Cette décision de justice confirme le caractère frauduleux de cette pratique et souligne la concurrence déloyale que subissent ...

Logiciel »     Condamnation »    

13/01/10 - 09:20 ... source : LeGuide.com

Soldes »     Record »    

09/01/10 - 10:12 ... source : Entreprises du Médicament

... M. Christian Estrosi, Ministre de l'Industrie. Ce document est l'aboutissement du travail de la mission de lutte contre la contrefaçon confiée en février dernier par Luc Chatel, alors secrétaire d'état chargé de l'Industrie et de la Consommation, à Bernard Brochand, député ...

Charte »     Internet »    

04/01/10 - 10:39 ... source : Mairie de Quimper

... Accueil > Services aux Quimpérois Coordonnées Conseil municipal Elus Elections Conseils de quartier Budget Services de la Ville Offres d'emploi Démarches administratives Syndicats intercommunaux Marchés publics Actualités Avis d'enquête publique Voter à Quimper Les différentes élections Le calendrier des élections Les ...

Soldes »    

24/12/09 - 11:20 ... source : Parti Socialiste

... l'économie. La consommation en produits manufacturés a reculé de -0,1% en novembre, après une stagnation de la consommation globale au troisième trimestre (+0,0%). La reprise est loin d'être là et la crise de la consommation ...

Pouvoir d'achat »    

21/12/09 - 16:44 ... source : Préfecture de la Drôme

... de commerce, les soldes d'hiver débutent chaque année le deuxième mercredi de janvier à 8 heures du matin, cette date étant ...

Soldes »    

18/12/09 - 16:30 ... source : Fédération Française des Industries du Sport et des Loisirs - FIFAS

Charte »     Internet »    

15/12/09 - 11:50 ... source : Ministère de l'Économie

... de lutte contre la contrefaçon sur internet par laquelle des titulaires de droit de propriété intellectuelle et des plates-formes d'e-commerce s'engagent ...

Charte »     Internet »    

09/12/09 - 18:33 ... source : OMPI

... les dirigeants politiques nationaux et internationaux ainsi que les chefs d'entreprise à intensifier les actions de lutte contre la contrefaçon et le piratage afin de stimuler la reprise économique mondiale. Cette invitation à redoubler d'efforts a été lancée à l'occasion de ...

Congrès »     Economie »    

07/12/09 - 16:13 ... source : OMPI

... douanes et du secteur privé sont rassemblés à Cancún pour le 5ème Congrès mondial sur la lutte contre la contrefaçon et le piratage afin de trouver des solutions au problème du commerce mondial de contrefaçons, qui représente une menace pour la ...

Congrès »